Crédits et Mentions légales

 

2PS - Projection Plasma Systeme

La société" 2PS - Projection Plasma Systeme" est une SA au capital de de 210.000 €, située à la Z.I. du Colombier
B.P. n°4 12220 MONTBAZENS - FRANCE et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rodez sous le numéro B 344 187 786.
Directeur Général : Mr. COLONGES Gerard.
Ce site, créé en France, est soumis à la loi française.
Veuillez consulter les conditions générales d'utilisation du présent site.

Conditions d'utilisation du site

1. Le présent site Web et l'ensemble de son contenu ( textes, images fixes ou animées) est protégé par le droit d'auteur.

2. "2PS - Projection Plasma Systeme" ne vous concède qu'une autorisation de visualisation de son contenu a titre personnel et privé, à l'exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. L'autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation, aux fins de visualisation des pages ouvertes par votre logiciel de navigation. L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée, a l'usage exclusif du copiste au sens de l'article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle. La création d'un lien hypertexte sur le site Web est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de "2PS - Projection Plasma Systeme".

3. Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n'est pas permise et nécessite l'accord expres écrit préalable de "2PS - Projection Plasma Systeme". Il vous est formellement interdit de modifier tout ou partie du Site Web ou des programmes associés consultables à quelques fins que ce soit, de modifier tout ou partie du Site Web ou des programmes associés consultables sur le réseau Internet ou FTP, de reproduire des marques et logos de la société de "2PS - Projection Plasma Systeme", de réaliser des liens hypertextes sur tout élément du site Web, d'utiliser ou d'extraire en tout ou en partie les bases de données utilisées par le site Web, etc…

4. "2PS - Projection Plasma Systeme" s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. "2PS - Projection Plasma Systeme" ne peut cependant garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). En outre, elle décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission dans ces informations et n’est pas responsable de l’utilisation qui pourra être faite par l’internaute des informations qu’il pourra trouver sur le site.

5. En utilisant le présent site web, vous assumez les risques relatifs à la complétude, l’exactitude, l’adéquation ou l’actualité de l'information.

6. Le présent site Web a été créé en France. En utilisant le présent site Web, vous acceptez les conditions d'utilisation décrites ci-avant, sans préjudice de tous recours de nature contractuelle ou délictuelle pouvant être exercés par "2PS - Projection Plasma Systeme".
Tout litige portant sur l'interprétation ou l'exécution d'un engagement contractuel prévu au présent site sera de la compétence exclusive des Tribunaux Français faisant application de la Loi Française.


Droits de propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments de ce site sont © 2011 2PS - tous droits réservés.
L’ensemble de ce site relève de la législation sur le droit d’auteur, le droit des marques et de façon générale sur la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données, ergonomie, arborescence, conception graphique, structure, architecture, …) qu’en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, photos, illustrations, logos, pictogrammes, cartes, plans,…).
Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site, par tout procédé ou sur quelque support que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.